Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 10 décembre 2020 à 20 heures au centre de vie périscolaire. En raison des restrictions sanitaires en vigueur, cette séance aura lieu à huis clos. Elle ne sera pas filmée.

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :

Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2020

Délibérations relatives aux affaires administratives

65. Vote sur le nombre de représentants du Conseil Municipal (CM) au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
66. Élection des représentants du CM au CCAS
67. Désignation des représentants de la commune – Agence départementale I-NORD
68. Convention avec le CDG59 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs
69. Convention avec le groupe scolaire public – Cours d’Éducation Physique & Sportive
70. Convention de mise à disposition du Complexe Sportif – Résiliation de la convention de l’association La Jeanne d’Arc
71. Délibération de principe – Charte d’engagement pour la mise à disposition de composteurs
72. Accompagnement d’une étude pour une cuisine centrale mutualisée
73. Création d’un comité consultatif de projet – Reprise de la gestion des espaces verts de Nacarat

• Délibérations relatives aux affaires économiques et financières

74. Décision Modificative n°02-2020 – Subvention régionale & 3^ème phase de rénovation de la mairie
75. Autorisation de travaux de rénovation de l’école maternelle publique
76. Délibération cadre – Subventions économiques exceptionnelles en lien avec la 2^nde vague de l’épidémie de covid19
77. Subvention exceptionnelle aux associations en lien avec l’épidémie de covid19

• Délibérations relatives aux affaires de ressources humaines

78. Modification du tableau des effectifs : créations d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (entretien des locaux lié à l’épidémie de covid19 et entretien du centre de vie périscolaire)
79. Modifications des modalités de mise en place du télétravail

• Affaires diverses

80. Délibération de principe – Plan de culture 2021
81. Délibération de principe – Modification des limites d’agglomération