Conseil municipal – 10 décembre à 20h – à huis clos & non filmé
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 10 décembre 2020 à 20 heures au centre de vie périscolaire. En raison des restrictions sanitaires en vigueur, cette séance aura lieu à huis clos. Elle ne sera pas filmée.
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :
Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2020
Délibérations relatives aux affaires administratives
- Vote sur le nombre de représentants du Conseil Municipal (CM) au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Élection des représentants du CM au CCAS
- Désignation des représentants de la commune – Agence départementale I-NORD
- Convention avec le CDG59 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs
- Convention avec le groupe scolaire public – Cours d’Éducation Physique & Sportive
- Convention de mise à disposition du Complexe Sportif – Résiliation de la convention de l’association La Jeanne d’Arc
- Délibération de principe – Charte d’engagement pour la mise à disposition de composteurs
- Accompagnement d’une étude pour une cuisine centrale mutualisée
- Création d’un comité consultatif de projet – Reprise de la gestion des espaces verts de Nacarat
- Délibérations relatives aux affaires économiques et financières
- Décision Modificative n°02-2020 – Subvention régionale & 3ème phase de rénovation de la mairie
- Autorisation de travaux de rénovation de l’école maternelle publique
- Délibération cadre – Subventions économiques exceptionnelles en lien avec la 2nde vague de l’épidémie de covid19
- Subvention exceptionnelle aux associations en lien avec l’épidémie de covid19
- Délibérations relatives aux affaires de ressources humaines
- Modification du tableau des effectifs : créations d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (entretien des locaux lié à l’épidémie de covid19 et entretien du centre de vie périscolaire)
- Modifications des modalités de mise en place du télétravail
- Affaires diverses
- Délibération de principe – Plan de culture 2021
- Délibération de principe – Modification des limites d’agglomération