Conseil municipal – 10 décembre à 20h – à huis clos & non filmé

Conseil municipal - 10 décembre à 20h - à huis clos & non filmé

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 10 décembre 2020 à 20 heures au centre de vie périscolaire. En raison des restrictions sanitaires en vigueur, cette séance aura lieu à huis clos. Elle ne sera pas filmée.

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de cette réunion :

Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2020

Délibérations relatives aux affaires administratives

  1. Vote sur le nombre de représentants du Conseil Municipal (CM) au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  2. Élection des représentants du CM au CCAS
  3. Désignation des représentants de la commune – Agence départementale I-NORD
  4. Convention avec le CDG59 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs
  5. Convention avec le groupe scolaire public – Cours d’Éducation Physique & Sportive
  6. Convention de mise à disposition du Complexe Sportif – Résiliation de la convention de l’association La Jeanne d’Arc
  7. Délibération de principe – Charte d’engagement pour la mise à disposition de composteurs
  8. Accompagnement d’une étude pour une cuisine centrale mutualisée
  9. Création d’un comité consultatif de projet – Reprise de la gestion des espaces verts de Nacarat
  • Délibérations relatives aux affaires économiques et financières
  1. Décision Modificative n°02-2020 – Subvention régionale & 3ème phase de rénovation de la mairie
  2. Autorisation de travaux de rénovation de l’école maternelle publique
  3. Délibération cadre – Subventions économiques exceptionnelles en lien avec la 2nde vague de l’épidémie de covid19
  4. Subvention exceptionnelle aux associations en lien avec l’épidémie de covid19
  • Délibérations relatives aux affaires de ressources humaines
  1. Modification du tableau des effectifs : créations d’emplois liés à un accroissement temporaire d’activité (entretien des locaux lié à l’épidémie de covid19 et entretien du centre de vie périscolaire)
  2. Modifications des modalités de mise en place du télétravail
  • Affaires diverses
  1. Délibération de principe – Plan de culture 2021
  2. Délibération de principe – Modification des limites d’agglomération

 

 

 

Dates et heures

10/12/2020

Lieu

Catégories